STATUTS

Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : "Le chapitre des Flammes Blanches". Cette association fondée en 2008 a pour objet : le regroupement et la cohésion de personnes ayant pour centre d'intérêt le moyen age, le médiéval fantastique et les jeux de rôles.

L'association a aussi pour but la pratique des activités suivantes :

Ainsi que toutes les pratiques et activités tournant autour de ces pôles.

Article 2

Le siège social est fixé au 13 rue Daubigny 77000 Melun

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, ratifié lors de l'assemblé générale.

Article 3

Les moyens de l'association proviennent de la cotisation annuelle à laquelle souscrivent les membres : adhérents, responsables.

Article 4

L'association se compose de membres :

  • - responsables
  • - adhérents
  • - sympathisants
  • - d'honneur
  • Pour être membre, il faut être présenté par un membre de l'association, et agréé par le Conseil d'Administration.
    La cotisation annuelle minimum est de 26 euros.
    Pour les membres adhérents la cotisation s'élève à 26 euros.
    Les membres sympathisants ne payent pas de cotisation.
    Les membres d'honneur ne payent pas de cotisation.

    Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'association.
    Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'assemblée générale sans être tenu de payer une cotisation annuelle.

    Les membres responsables sont des adhérents qui jouent un rôle important dans la direction d'une activité ou plusieurs activités de l'association. Ils sont désignés à l'année par les membres adhérents lors de l'assemblée générale.

    Les membres sympathisants ne font partie de l'association qu'a titre honorifique. Ils n'assistent à l'assemblé général qu'en tant que spectateurs et ne peuvent devenir membres responsables.
    Sur décision de l'assemblé générale et cela aussi souvent que nécessaire, il pourra être possible de lever une nouvelle cotisation dont le montant doit être déterminé par le Conseil d'Administration.
    Avec l'accord du Conseil d'Administration certains membres peuvent être exempts de ces nouvelles cotisations.

    Article 5

    La qualité de membre de l'association se perd :
    1) Par démission
    2) Par radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil d'Administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'assemblée générale.
    3) la qualité de membre ne se perd pas par le décès. ? En effet, l'association n'oublie pas ceux qui sont tombés ? Les membres mort ne sont cependant pas tenus de payer leurs cotisations.

    II Administration et fonctionnement

    Article 6

    L'association est administrée par un conseil composé des membres du bureau et des membres responsables.

    Les membres responsables sont élus parmi et par les membres d'une loge particulière de l'association. Cette élection a lieu au cours de l'assemblée générale et les responsables sont élus pour une durée de 1 an. Les membres du bureau ont cependant un droit de veto si au moins deux d'entre eux s'opposent à la nomination d'une personne.

    Chaque activité pratiquée au travers de l'association par au moins 5 membres est considérée comme une loge. Un membre peut faire partie de plusieurs loges et sa voix est comptabilisée pour chaque élection de responsables. On peut d'autre part être élu responsable de plusieurs loges.

    En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale.
    Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
    Le renouvellement du Conseil a lieu : à l'assemblée générale.
    Les membres sortants sont rééligibles.

    Le bureau est composé de :
    - un président,
    - un vice président,
    - un trésorier,
    - un secrétaire,
    - un directeur des ressources humaines et de la communication.

    Les membres du bureau sont élus pour une durée indéterminée.
    Le mandat d'un membre du bureau ne prend fin qu'a sa démission ou lorsqu'une motion de censure est prononcée à son encontre.
    Une motion de censure est prononcée lorsqu'un membre adhérent ou responsable demande la démission d'un membre du bureau et qu'un vote en assemblée générale est effectué au suffrage universel.
    Lorsqu'un membre du bureau démissionne ou est radié, son remplacement s'effectue par un vote au suffrage universel.
    Le président peut poser un droit de veto sur une décision du conseil d'administration.

    Article 7

    Le conseil d'administration se réunit tout les 3 mois et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.

    La voix, c'est-à-dire l'avis sur un problème particulier, des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. L'absence d'un membre du conseil à une réunion de celui-ci n'invalide pas une prise de décision, à la condition que son avis sur l'objet de la délibération lui ait été demandé préalablement. La présence du président ou du vice président est en revanche indispensable.
    Il est tenu procès-verbal des séances.
    Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits sans blancs ni ratures, sur un registre coté et paraphé par la personne habilitée à représenter l'association.

    Article 8

    L'assemblée générale de l'association comprend tous les membres.
    Elle se réunit le dernier dimanche du mois de septembre et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

    Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration.
    Son bureau est celui du conseil.
    Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'association.
    Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
    Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l'association.

    Article 9

    Les dépenses sont ordonnancées par le Président.
    L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou son vice président.
    Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

    Article 10

    Il est tenu à jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matière.
    Chaque loge de l'association doit tenir une comptabilité distincte, qui forme une partie spéciale de la comptabilité d'ensemble de l'association.

    III Changements, modifications et dissolution

    Article 11

    L'association (1) doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'association, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.
    Ces modifications et changements sont, en outre, consignés sur un registre spécial, coté et paraphé, par la personne habilitée à représenter l'association.

    Article 12

    La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale convoquée spécialement à cet effet. Cette décision est soumise au vote, et l'accord des deux tiers minimums des membres présents est nécessaire. L'accord de l'ensemble des membres du bureau est en outre requis pour que la décision puisse être prise.
    L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association.
    Elle attribue l'actif net conformément à la loi.
    La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social.

    IV Indications

    (1) Le membre du bureau chargé de la représentation de l'association en justice et dans les actes de la vie civile.

    Le 15 aout 2008.

    Gaetan Fustec - Président | Florian Coudert - Trésorier